Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Coordimètre
E.M.S., SARL
M. Jean Bernard Weiss

Numéro de dépôt :
4103057
Date de dépôt :
04/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Coordimètre de E.M.S

Présentation de la marque Coordimètre

Déposée par voie électronique le 4 juillet 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) E.M.S et monsieur Jean Bernard Weiss auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Coordimètre »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) E.M.S domicilié(e) 10 villa d'Alésia - 74014 - Paris - France et monsieur Jean Bernard Weiss domicilié(e) 10 villa d'Alésia - 75014 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, E.M.S., M. Jean Bernard Weiss domicilié(e) 10 villa d'Alésia - 74014 - Paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10

E.M.S a également déposé les autres marques suivantes : RENOBRIC , AU SCRIBE E.M.S. , HOTEL BLEU DE FRANCE , CAMINNO , Forme Libre , Mallette du CERES , E.M.S. , Forme à Choix


E.M.S., SARL - 10 villa d'Alésia - 74014 - Paris - France

M. Jean Bernard Weiss - 10 villa d'Alésia - 75014 - Paris - France


E.M.S., M. Jean Bernard Weiss - 10 villa d'Alésia - 74014 - Paris - France


Publication - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30

Inscription le 15 février 2017 - Rejet total n°694803 - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-02-15

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels.